Heraldys

Protection des images et droits d'utilisation

Toutes les images de blasons générées par Heraldys sont protégées par le droit d'auteur en vertu du Code de la propriété intellectuelle français, ainsi que des réglementations européennes et internationales applicables.

Propriété intellectuelle

Les images créées sur notre site, ou sur les sites partenaires via notre API, sont et restent la propriété exclusive de Heraldys. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation des images, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation expresse de Heraldys, est strictement interdite.

Usage personnel et commercial

L'usage personnel des images générées par Heraldys est autorisé, tant qu'il ne contrevient pas aux dispositions suivantes :

• Toute utilisation commerciale (vente, distribution, intégration dans des produits ou services commerciaux, etc.) est formellement interdite.

• Toute modification du blason généré par Heraldys, depuis son propre site ou celui de ses partenaires, est formellement interdite.

• Il est interdit de revendiquer la paternité des créations réalisées par Heraldys.

Limitations de l’usage

Les utilisateurs peuvent télécharger et utiliser les images de blasons générées à des fins personnelles ou non commerciales, telles que :

• Usage privé ou familial ;

• Publication sur des blogs ou réseaux sociaux à condition de mentionner Heraldys comme source.

Toute violation de ces conditions d'utilisation peut entraîner des poursuites judiciaires, conformément aux lois françaises, européennes et aux conventions internationales en vigueur sur la protection du droit d'auteur (notamment la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques).

Contact

Pour toute demande de licence ou d'autorisation spéciale, merci de nous contacter directement à l'adresse suivante : hostmaster@heraldys.fr.

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Origine des dessins et crédits

Tous les dessins utilisés par Heraldys comme meubles des blasons ont été créés par les auteurs de la solution, afin qu'ils respectent les contraintes technologiques propres au développement. Ils peuvent cependant être basés sur des ressources visuelles existantes.

Ressources graphiques utilisées

Nous utilisons différentes sources graphiques pour la création de nos meubles. Une partie de ces dessins est réalisée en s'inspirant d'œuvres préexistantes ou de photos, par un processus de reproduction ou de transformation. Nous nous efforçons de nous conformer aux règles relatives à l'utilisation de ces œuvres, notamment en veillant à respecter les droits d'auteur.

Crédits aux auteurs tiers

Dans les cas où les dessins ou les éléments graphiques utilisés pour créés nos meubles s'inspirent ou proviennent d'œuvres pour lesquelles un crédit est requis, nous indiquons ces informations ci-dessous. En effet, en raison de limitations techniques, il ne nous est pas possible d'afficher les crédits directement à proximité des blasons générés.

Contact

Si vous avez des questions concernant les crédits ou pensez qu'une œuvre présente sur Heraldys nécessite un crédit supplémentaire, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : hostmaster@heraldys.fr.

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	Barque I, Peter Potrowl, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons		Corneille Jacques63, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons
	Corneille essorante Jacques63, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons		Cygne Voir la page pour l’auteur, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons
	Cygne nageant Rinaldum, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons		Cygne essorant Jacques63, CC0, via Wikimedia Commons
	Epi (de blé) See page for author, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons		Foi Voir la page pour l’auteur, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons
	Grelot Groteddy, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons		Grenade (Fruit) See page for author, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons
	Lévrier courant I, Peter Potrowl, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons		Lévrier rampant Voir la page pour l’auteur, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons
	Loup assis Jacques63, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons		Loup passant Syryatsu, Public domain, via Wikimedia Commons
	Loup ravissant Syryatsu, Public domain, via Wikimedia Commons		Nef Voir la page pour l’auteur, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons
	Palme Voir la page pour l’auteur, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons		Ours rampant Rinaldum, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons
	Renard passant Syryatsu, CC0, via Wikimedia Commons		Renard rampant Syryatsu, CC0, via Wikimedia Commons
	Vache Patricia.fidi, CC0, via Wikimedia Commons